Commune de Saint Point Lac

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Par : Annie
Publié : 2 juin 2008
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compte-rendu du 26/05/2008

Saint-Point-Lac, le 27/05/2008

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/05/2008

ORDRE DU JOUR :

- Délibération cadre concernant la gestion financière
- Désignation des délégués dans les commissions de la communauté de communes du Mt d’Or et des 2 Lacs
- Désignation des délégués à l’Association des Communes Forestières
- Travaux de voirie
- Acte de vente terrains Mouthier
- Subventions à différentes associations
- Questions diverses.

MEMBRES PRESENTS : Tous les membres.

SECRETAIRE DE SEANCE : Thomas BOUCHET

OUVERTURE DE SEANCE : 20 H 09

I – DELIBERATION CADRE CONCERNANT LA GESTION FINANCIERE

Le Crédit Local DEXIA demande une délibération pour donner au Maire le pouvoir bancaire pendant toute la durée de son mandat (réalisation des emprunts, ouvertures de crédit de trésorerie). Adoption à l’unanimité.

II – DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MT D’OR ET DES 2 LACS

Le Maire rappelle les noms du Président et des Vice-présidents à la Communauté de Communes. Il indique que M. HERNANDEZ est vice-président pour la commission communication.

Désignation des délégués titulaires dans les commissions de la communauté de communes :

Commission développement touristique : Catherine ROBBE

Commission élimination des déchets : Patrick JEUNOT

Commission assainissement : Laurent MONDET

Commission école, sports, jeunesse, affaires culturelles : Thomas BOUCHET

Commission économie, emploi, zones activités, cadre de vie, habitat : Patrick LIEGEON

Commission communication : Pascal RUBILONI

III – DESIGNATION DES DELEGUES A L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES

Délégué titulaire : Georges REMONNAY Délégué suppléant : Patricia MERCET.

IV – TRAVAUX DE VOIRIE

Laurent MONDET fait le point : après les pluies de juin 2007, la SACER a fourni un devis de réfection de voirie de 11 000 € H.T. Les travaux sont peu satisfaisants, Laurent MONDET a dû faire refaire quelques travaux. Un problème s’est posé : deux devis ont été signés ; la SACER a demandé une somme très élevée. Laurent MONDET a renégocié les prix, a intégré d’autres travaux. Il y a un dépassement de 566 € TTC par rapport au devis initial. Des travaux sur le réseau d’eau non prévus (fuite derrière la ferme LABBE) ont été budgétisés pour un montant de 1 083,90 € H.T. (pas de subvention possible pour cela). Robert PRENOT-GUINARD demande si ces travaux ne reviennent pas à la communauté de communes. J.P. LANQUETIN explique que les travaux n’étaient pas considérables et imprévus. Laurent MONDET ajoute que ce type de travaux n’est pas forcément du ressort de la communauté de communes, de plus il fallait aller vite. Il poursuit que les prix étaient trop élevés à l’époque, il faudra y veiller à l’avenir. Patrick LIEGEON demande s’il y a concurrence. Laurent MONDET donne quelques noms d’entreprises. Il ajoute que l’ATESAT, service gratuit de l’Etat, peut être sollicité pour les devis. Selon lui, il faudrait définir un programme d’entretien et hiérarchiser. A voir quelques points critiques sur la voirie communale.

V – ACTE DE VENTE TERRAIN MOUTHIER

J.P. LANQUETIN rappelle l’historique de l’affaire. La Sté de pêche de Mouthier et EDF se portent acquéreurs pour la somme de 25 000 €. Saint-Point récupérera 1/15e du produit de la vente (25 ha au total).

VI – SUBVENTIONS A DIFFERENTES ASSOCIATIONS

Demande de la Croix Rouge : refusée.

L’A.D.M.R. fait une demande (6 personnes en sont actuellement bénéficiaires à Saint Point). Patricia MERCET explique le rôle de l’A.D.M.R. auprès des personnes âgées et des familles. Robert PRENOT-GUINARD ajoute que le C.L.S.H. est aidé par l’A.D.M.R.. L’A.D.M.R. est financé par le Conseil Général et par les personnes aidées. Proposition d’une subvention de 100 €. Adoption à l’unanimité.

VII – QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu de la commission camping du 21/04/2008 par Catherine ROBBE. Pour le recrutement du veilleur de nuit un entretien aura lieu avec chaque candidat. C’est le bureau municipal qui assurera les entretiens avec la participation de Bruno MONIER, régisseur au camping (Patrick LIEGEON remplacera Laurent MONDET).

Compte-rendu de la commission des bois et forêts du 24/05/2008 par Patrick LIEGEON. J.P. LANQUETIN explique qu’il faudra trouver une solution pour les déchets verts actuellement accumulés dans le bois. Ce dépôt de déchets végétaux sera fermé prochainement. Les tontes de gazon et déchets verts doivent être déposés à la déchetterie de la Fuvelle. Des composteurs peuvent être achetés au SMETOM de Pontarlier d’une capacité de 575 litres pour un montant de 25 €.

Compte-rendu de la commission communication du 22/05/2008 par Pascal RUBILONI.

Fleurissement : le Comité des Fêtes a participé pour 200 €. La municipalité remercie le Comité des Fêtes ainsi que les bénévoles pour leur participation aux plantations.

La commune s’inscrit au concours départemental « villages fleuris ».

Une tondeuse autotractée a été achetée pour un montant de 3 000 € H.T. L’ancienne a été vendue 150 €.

Le remplacement de la débroussailleuse est à l’étude.

Triathlon et Journée Voie Verte : l’info est prête, la liste des bénévoles est à prévoir pour le 5 juin. Comme d’habitude, la commune offrira une coupe pour le Triathlon.

Un projet de parc aquatique est déposé par David JEANNEROD : le dossier est à l’étude en sous-préfecture.

L’ Association « des Amis de l’Eglise » propose la réfection de la vierge. Le Maire accepte et la commune paiera les fournitures.

Eglise : rencontre avec M. VANNOZ, architecte et M. GAVET de la DRAC prévue le 13 juin à 11 heures.

Cimetière : Les travaux de réfection doivent se terminer prochainement.

Plaquette pour la restauration de l’église : le contenu sera retravaillé dans le cadre de la commission communication (le 2 juin).

La séance est levée à 23 H 25.

Le Maire,